UNANIMEMENT

Détails: Écrit par Antoine Furetière; Catégorie : Non classifié; Publication : 1 janvier 1690; Affichages : 751

adv. Tout d'une voix, d'un consentement general.

CARNACIER
ESBAUBI
AMELETTE
ZOOPHITE
SPHINGE
ESTRON

SURSEANCE

s. f. Grace, terme, delay qu'on accorde à ceux qui sont obligez de payer quelque dette, ou de faire quelque chose. Les Lettres de repit qu'on expedie en Chancelerie contiennent des clauses de surseance. Les arrests de deffense qu'on donne en la Cour portent surseance de toutes poursuites. En connoissance de cause on leve les surseances.