DECLARATIF
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Écrit par
Antoine Furetière
Catégorie :
Non classifié
Publication : 1 janvier 1690
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DECLARATIF, IVE. adj. Acte qui declare la volonté d'un superieur. Il y a eu un Bref declaratif, une Bulle du St. Pere declarative de son intention sur l'affaire qui luy a été proposée.