SUBROGATIS
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Écrit par
Antoine Furetière
Catégorie :
Non classifié
Publication : 1 janvier 1690
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s. m. Terme Latin, & du Palais, qui se dit de l'ordonnance du Chef d'une Compagnie, par laquelle il subroge & donne un nouveau Rapporteur à la place de celuy qui n'est plus en estat de rapporter une affaire dont il étoit chargé.